Conditions Générales de Vente

Article 1 : Domaine d'application

 

Les présentes ont pour objet de définir les conditions générales de vente des produits proposés par :

- RC Engine

- Le Château

- 71160 La Motte ST Jean

- Immatriculée sous le SIRET : 530 451 772 00012

- Le siège social et commercial est à l’adresse ci-dessus.

- Dont l'adresse internet est : www.rcengine.eu

- Dont les coordonnées téléphoniques sont : 06 51 71 83 62

- Dont l'adresse électronique est :rc-engine@sfr.fr

Elles régissent l'ensemble des relations entre RC Engine et toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat.

Les conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par RC Engine, celle-ci étant alors applicable à toutes commandes postérieures à ces dernières.

 

Article 2 : Les Produits

 

Chaque produit proposé par RC Engine fait l’objet d’une description en ligne de ses caractéristiques générales. La société RC Engine est libre de retirer ou modifier à tout moment une ou plusieurs références produit via son site en ligne. Les photographies illustrant les produits et les commentaires utilisés dans la description ne sauraient de quelque manière que ce soit engager RC Engine.

        RC Engine reste à la disposition du client pour toute précision complémentaire concernant les produits proposés.

 

Article 3 : Tarifs

 

Prix :

Les prix des produits proposés via le site en ligne RC Engine sont indiqués en euro toutes taxes françaises comprises hors frais de livraison. RC ENGINE détermine le prix et se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant sur la boutique au moment de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Toutefois, en cas de modification du taux de TVA applicable, la répercussion pourra être immédiate, y compris pour les commandes en cours d'exécution. RC Engine est libre de modifier les prix à tout moment en l'absence de commande définitive. Sauf stipulation contraire, ils ne comprennent pas les frais de transport. Le client sera informé des frais de livraison avant la confirmation définitive de la commande. 

Durée de l’offre :

        Les dits produits sont offerts à la vente dans la limite des stocks disponibles. Sauf stipulations contraires et écrites, le délai de validités de nos offres est valable pour la journée.

 

Article 4 : Commande

 

Confirmation de commande :

 

La commande de produits offerts à la vente via rcengine.eu s'effectue en ligne selon le processus suivant :

- sélection du ou des produits

- vérification du ou des produits sélectionnés

- le cas échéant, modification du ou des produits sélectionnés, et vérification de la commande ainsi modifiée

- acceptation sans réserves des conditions générales de vente après en avoir pris connaissance.

-saisie par le client des données le concernant nécessaires au traitement de la commande (nom, prénom, adresse de livraison, adresse de facturation, adresse électronique ...) ;

-choix du mode de paiement (carte bancaire, Paypal, Virement Bancaire ou chèque) ;

-vérification du détail de la commande et notamment du détail du prix total (frais de livraisons, éventuelles remises,montant Total) ;

-le cas échéant, modification des éléments saisis, et vérification de la commande ainsi modifiée ;

-confirmation définitive de la commande ;

-le cas échéant, paiement par carte bancaire, virement, chèque ou paypal.

Les informations contractuelles feront l'objet d'une confirmation via l’adresse email de l’acheteur au plus tard au moment de la livraison ou à défaut, à l'adresse indiquée par l'utilisateur au sein du bon de commande. Toute commande transmise à notre société est irrévocable pour le client sous réserve de l'application du délai de rétractation prévu ci-dessous. Toutes les informations transmises par l’acheteur pour sa commande engagent ce dernier ; RC Engine ne saurait donc être tenu pour responsable des conséquences induites en cas d’erreurs ayant trait au libellé des coordonnées de l’acheteur.
Il est important de noter que toute nouvelle commande ne pourra intervenir qu’après le paiement régulier par l’acheteur des sommes dues au titre de ses précédentes commandes.
Passé un délai d’une semaine après la commande, toute commande non réglée sera annulée et les produits remis à la vente.

  • Signature électronique :

Le simple fait par l'utilisateur de cliquer au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.

 

Article 5 : Paiement

 

Le montant de la commande est exigible en totalité dès la réception de la notification de paiement. L'utilisateur dispose, à son choix, de l'ensemble des modes de règlement visés au sein du bon de commande, selon les modes de règlements suivants :

- Carte bleue: paiement sécurisé par le PAYPAL
- PAYPAL : rc-engine@sfr.fr 
- Virement bancaire : IBAN:FR76 1027 8072 1500 0202 6850 109

    BIC: CMCIFR2A

- Chèque bancaire (uniquement en France) à l’adresse suivante:
   RC Engine – Le Chateau – 71160 La Motte St Jean

Pour ce mode de paiement nous attendrons la réception du paiement pour mettre en traitement la commande. Pour les pièces qui ne sont pas en stock, elles seront commandées chez nos fournisseurs à réception du paiement.

La société RC Engine se réserve le droit de suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement. La société RC Engine se réserve notamment le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un utilisateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration.

A noter : les produits ne seront expédiés que lorsque les centres de paiement bancaires habilités auront transmis leur acceptation. En cas de refus du paiement, la commande sera automatiquement annulée.

Toute contestation relative à une facture devra nous parvenir par écrit  dans les sept jours de son envoi.

 

Article 6 : Expédition, livraison

 

Modalité de livraison

Les colis sont expédiés par la Poste en colissimo, lettre Max ou autre en fonction de la taille de la marchandise. Les colissimo ou lettre Max sont livrés sous 48 heures (délais communiqués par la Poste).

L’acheteur est tenu de vérifier attentivement la marchandise à l’arrivée lors de la livraison. Il dispose d’un délai de 48 heures afin d’effectuer d’éventuelles réclamations auprès de la Poste si un produit manque ou a subi une dégradation.
Sauf disposition contraire, les produits commandés et réglés seront expédiés au Client, à l’adresse que vous avez indiquée lors de votre commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons, au meilleur délai du parfait règlement de la commande, lequel est :

  • immédiat en cas de paiement par carte bancaire ou Paypal (en principe seulement car les paiements par cartes étrangères peuvent donner lieu à procédure particulière d'authentification ou de vérification ayant pour effet de ralentir le traitement de la commande),
  • différé à la réception en cas de paiement par chèque. Les frais de livraison indiqués à la commande sont à la charge du Client.

En cas de livraison hors territoire français le Client supportera également les taxes et droits de douane qui pourraient trouver à s'appliquer. RC Engine n'est en aucun cas tenue de vérifier et d'informer le Client des taxes et droits de douanes en ce cas applicables. Cette vérification incombe au Client. 
En cas d'indisponibilité du produit commandé le Client en sera informé et sera remboursé des sommes qu'il aura versées pour l'acquisition de ce produit et cela au plus tard dans les quinze jours de ce paiement. Le remboursement sera adressé au nom du Client et à défaut d'autres indications de sa part à l'adresse de facturation indiquée à la commande. 

Problème de livraison du fait du transporteur

 

Le défaut ou retard de livraison imputable au prestataire spécifique relève de sa responsabilité. 

Comme dans toute expédition, il est possible de subir un retard ou que le produit s’égare. Dans un tel cas, nous contactons le transporteur pour démarrer une enquête. Tous les efforts sont effectués, aussi longtemps que nécessaire, pour retrouver ce colis. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits, d’intempéries ou de grève.

Les colis voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. RC Engine ne saurait être tenu responsable d'un retard de livraison ou de la perte d'un colis.

Les risques seront à votre charge à compter de la date à laquelle les produits commandés auront quitté nos locaux. Les délais de livraison ne sont qu’indicatifs sauf si, à titre exceptionnel ou nous nous sommes engagés à respecter une date précise de livraison. Dans le cas où vous choisissez de régler par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception de celui-ci et les délais courront en conséquence.

Tous produits partent de nos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (Trous, traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis.

 

L’échange de tout produit déclaré, à postériori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.

Toute anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés...) devra être impérativement indiquée sur le bon de livraison sous forme de ‘’réserve manuscrites’’, accompagnée de la signature du client.

Le consommateur devra parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les (2) deux jours ouvrables suivant la date de livraison un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations.

Le consommateur devra transmettre une copie de ce courrier à l’ADRESSE DU VENDEUR.

 

Erreur de livraison

 

 

Le consommateur devra formuler auprès du VENDEUR, le jour même de la livraison ou au plus tard le premier jour ouvré suivant la livraison, toute réclamation d’erreur de livraison et/ ou de non-conformité des produits en nature ou en qualité par rapport aux indications figurant sur le bon de commande.

Au-delà de ce délai, toute réclamation sera rejetée.
La formulation de cette réclamation auprès du VENDEUR pourra être faite à l’ADRESSE DU VENDEUR.

Toute réclamation non effectué dans les règles définies ci-dessus et dans les délais impartis ne pourra être prise en compte et dégagera LE VENDEUR de toute responsabilité vis à vis du consommateur.

En cas d’erreur de livraison ou d’échange, tout produit à échanger ou à rembourser devra être retourné au VENDEUR dans son ensemble et dans son emballage d’origine en état impeccable à l’ADRESSE DU VENDEUR.

Pour être accepté, tout retour devra être signalé et avoir l’accord préalable du VENDEUR, qui en cas d’accord réexpédiera le colis à la bonne adresse.

Les frais d’envois sont à la charge de l’acheteur, sauf dans le cas où il s’avèrerait que le produit ne correspond pas à la déclaration d’origine faite par RC Engine.

 


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